La rose des vents
association d'assistantes maternelles agréées de fosses
95470 Fosses
larosedesvents95@hotmail.fr
Réglement intérieur
L’association est créée par des assistantes maternelles agréées salariées de
parents particuliers employeurs. Toutes les personnes désirant connaître
l’association, doivent lire les statuts, le règlement intérieur et le projet associatif
de l’association.
L’association «La rose des vents » est avant tout une association pour les
assistantes maternelles cependant, elle peut accepter la présence de parents
employeurs en accord avec le bureau,
tout en donnant aux assistantes maternelles la priorité sur le lieu d’activités prêté
par la Municipalité.
Pour les activités réalisées en plein air dans les parcs de la ville ou des sorties
pédagogiques, la mise en place de priorité n’existe pas.
Les parents employeurs et toutes les autres personnes qui aident l’association, sont
considérés comme des « Amis de l’association » et ne détiennent aucun droit dans
l’association.
Les membres – Article 1 –
Les membres sont toutes les personnes, physiques ou morales, qui participent à
l’association. A la création de celle-ci, les membres sont de fait les fondateurs.
Dans l’organisation, on distingue plusieurs
types de membres.
Les membres fondateurs :
Les membres fondateurs, membres du bureau et membres du CA tiennent la
direction générale de l’association. Ce même CA élit les membres du bureau. Les
membres du bureau et du CA acceptent de
divulguer leurs coordonnées personnelles sur le site de l’association, dans tous
les articles publicitaires (journaux, publicités, autres outils médiatiques), et
différents courriers établis par l’association.
Démission d’un membre du CA ou d’un membre du bureau en cours de mandat
:Le membre peut démissionner à tout moment quelles que soient les causes
(raison personnelle,désaccord avec le projet, mésentente, la gestion, les autres
membres…) par : simple lettre, LR/AR, courrier électronique. Il importe que la
démission soit claire dans son objet, et aussi dans ses
conséquences. Le membre doit préciser de quel poste il démissionne s’il est au
bureau.
Le membre du bureau qui démissionne, démissionne aussi du CA. Cependant, s’il
le souhaite, il peut rester simple membre de l’association ou quitter celle-ci sur le
champ, il suffit qu’il le précise sur sa lettre de démission. Si aucune précision
n’est apportée, il est radié des membres de l’association. Le
démissionnaire doit alors solder sa situation vis-à-vis de l’association en
restituant tout matériel ou document appartenant à l’association.
Les membres actifs :
• Les membres actifs sont les membres en activité professionnelle qui entrent
dans l’association moyennant une cotisation. Ils participent à la
vie de l’association, et aux activités en fonction de leur motivation, possibilité,
disponibilité, et peuvent bénéficier des services et prestations de l’association.
Les activités (ateliers/sorties) ne sont pas obligatoires. Les membres actifs sont
libres de leurs allées et venues aux ateliers.
• Les membres actifs ont le droit de vote, de parole, et de se présenter au bureau
ou au CA.
• si la qualité de membre actif au sein de l’association n’est pas reconnue, il perd
sa qualité de membre. (Absence d’esprit associatif, désintéressement du projet
associatif). Il devient un adhérent utilisateur qui peut bénéficier des prestations et
services de l’association, mais n’a pas le droit de vote.
• En cas de décès la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Adhésion – Article 2 –
La liberté d’association
Depuis 1971, la liberté d’association est devenue une liberté constitutionnelle
française. Les articles
431-1 et suivants du code pénal, sanctionnent les entraves à cette liberté. Cette
liberté d’association peut se traduire par :
• Chacun peut adhérer librement à une association
• Nul n’est obligé d’adhérer à une association, sauf s’il existe une disposition
législative spécifique à un métier ou une situation.
Mais en contre partie, cela donne la possibilité pour toute association de choisir
ses adhérents.
Liberté d’adhésion :
Les assistantes maternelles sont libres de choisir leur association et on ne peut
forcer
quiconque à adhérer à une association.
L’adhésion du nouveau membre :
Il constitue un dossier d’adhésion dans lequel il sollicite son admission à
l’association, et s’engage à
lire les statuts et le RI qui explique le fonctionnement de celle-ci.
Le membre doit fournir :
Le dossier d’adhésion complet dûment rempli et signé qui comprend les
documents suivants :
• Bulletin d’adhésion, cotisation annuelle, l’autorisation pour le droit à l’image et
la divulgation de ses coordonnées,
l’autorisation parentale de la participation de l’enfant aux activités» et du droit à
l’image.
Une pièce manquante au dossier empêche l’entrée aux activités, tant qu’il est
incomplet.
Le membre peut à tout moment cesser d’être adhérent en signifiant sa démission,
de la manière la plus explicite possible (par courrier postale, mail électronique ou tout simplement le non renouvellement de son adhésion par le paiement de la cotisation)
Le renouvellement de l’adhésion du membre par le paiement de la cotisation :
Le renouvellement de l’adhésion se fait par le paiement de la cotisation (Ne pas
remplir de Bulletin d’adhésion comme pour un nouveau membre).
Celle-ci doit être versée avant le 10/01. Le dernier délai toléré du renouvellement
a pour date le 15/01.
Il doit être en règle du paiement de sa cotisation avant l’AG du mois de janvier,
car l’exercice
comptable de l’association se fait sur l’année civile du 1er/01 au 31/12 (arrêt des
comptes au 31/12)
La cotisation – Article 3 –
• La cotisation est obligatoire. La 1ère année son montant est fixé par le CA, puis
annuellement par l’AG sur proposition du CA. Elle sert à payer les frais de gestion
et de fonctionnement,
comme l’assurance RCP,
Son intégralité reste due quelle que soit la date de prise de l’adhésion, et le
paiement se fait par chèque ou par espèces.
• Toute cotisation versée est définitivement acquise, il ne saurait être exigé un
remboursement de cotisation, en cas de départ, volontaire ou non du membre en cours d’année.
• En plus de la cotisation acquittée, un membre peut verser des dons (financiers,
en nature) s’il souhaite aider l’association dans la réalisation de son projet associatif.
• En cas de départ, le membre perd les prestations et services de l’association
dont il bénéficiait.
Les amis de l’association– Article 4 –
Toutes les personnes qui désirent aider, soutenir, matériellement, financièrement
et bénévolement
l’association, doivent prendre connaissance du projet associatif de celle-ci .
L’association accepte
Les dons en nature comme : , du matériel de puériculture d’éveil/psychomotricité,
Des fournitures de bureau, du matériel et fournitures d’art plastiques, des jouets……..
Parmi ces dons, des objets sont revendus par l’association à l’occasion des
manifestations, à laquelle
elle participe ou organise (vide grenier, bourse aux jouets, kermesse, foire,
marché, autres manifestations ayant d’autres appellations), d’autres sont gardés pour mettre à disposition des enfants
comme certains jouets d’éveil/psychomotricité.
Les personnes qui font un don en nature doivent établir une attestation à la
présidente, attestant avoir
fait un don de : (décrire la nature du don) dans le but de les vendre dans le cadre
des manifestations de
l’association, et que les recettes réalisées à l’occasion de ces ventes ont pour
finalité de constituer les
fonds de l’association « La rose des vents » dont vous êtes Présidente.
Les recettes réalisées lors des ventes, ainsi que les dons financiers servent à la
gestion du fonctionnement de l’association
Les dons financiers : en plus des membres de l’association, les particuliers, les
parents peuvent faire
un ou des dons financiers (chèques, espèces, virements) en qualité de donateur.
Ces personnes ne sont
pas membres.
Les bénévoles : ils apportent leur aide, donnent de leur temps, des compétences
professionnels, un
engagement à la participation d’une activité occasionnelle ou fixe, comme par
exemple : organisation
d’une manifestation faite par l’association, organisation d’une manifestation à
laquelle l’association
participe, organisation de repas, tenue d’un stand de vente, tenue d’une buvette,
vente de sucrés/salés, vente de billets de loterie/tombola, distribution de prospectus/affiches, la comptabilité, l’informatique, le droit/juridique, l’administratif, autres……..
Les parents employeurs : ils peuvent assister les enfants lors de création d’objets,
ou participer à l’encadrement des enfants pendant des sorties organisées ou être présent à des activités uniquement
pour le plaisir de rencontrer les assistantes maternelles. Moment de partage et de
convivialité. Ils doivent fournir une autorisation du
droit à l’image.
Les amis de l’association peuvent être :
• Des particuliers, des parents employeurs, des bénévoles, la famille, autres.
Les activités – article 5 –
Pour connaître la gestion, l’organisation des ateliers et des sorties, il faut
contacter la personne qui s’en
occupe au sein de l’association. (Voir ses coordonnées téléphoniques sur le site
Internet ou contacter
l’association)
Pour connaître le planning des activités, vous pouvez le découvrir sur le site,
espace « Activités »
rubrique «Planning des activités ».
Toutes les assistantes maternelles peuvent soumettre des idées pour des ateliers
et les animer. (Voir la
personne responsable)
• Selon la nature du projet associatif : il arrive que le but de l’association ne
puisse se réaliser
qu’en faisant appel à des intervenants ou animateurs professionnels. Le but de
l’association peut être
des projets d’interventions artistiques auprès des Tout-petits âgés de 0-4ans. But
qu’elle ne
peut réaliser qu’avec des professionnels.
• Selon la nature du projet d’action : comme des sorties pédagogiques ou des
activités réalisées en plein air. Cela relève d’une réglementation propre à la sécurité des enfants
Par les assistantes
maternelles et éventuellement si des parents sont présents (encadrement,
vigilance, surveillance,
prévention).
• Pour la réalisation des activités (ateliers/spectacles ou sorties), il est demandé
aux assistantes
maternelles, aux parents employeurs une mise à contribution
financière ou matérielle, de la coopération, de la solidarité et de l’entraide.
• Les projets d’interventions artistiques auprès des tout-petits (englobant ateliers
avec spectacles)
réalisés par des professionnels comédiens de la petite enfance, diplômés, sont
très coûteux.
Cependant, il y a possibilité de les réaliser, à condition que le coût soit réparti
entre les
assistantes maternelles, les parents employeurs qui souhaitent
voir leurs enfants y participer. Le coût pour les parents ayant une fratrie est
multiplié par deux.
L’association reste libre de proposer des entrées payantes des spectacles aux
assistantes
maternelles et aux enfants qui n’ont pas participé à ces projets, et qui désirent y
assister,
ainsi qu’à toutes les personnes intéressées extérieures à l’association (enfants
accompagnés d’adultes).
La priorité des places au moment des spectacles, reste aux assistantes
maternelles et les
enfants qui ont suivi les projets d’interventions artistiques, ainsi que les parents
de ces mêmes enfants.
Pour les autres personnes, l’attribution des places se fait en fonction de celles qui
restes.
il est interdit
de fumer dans le local.
Sont admis aux activités dans le local prêté et sont prioritaires :
• Les assistantes maternelles avec les enfants qu’elles accueillent (Age 0 à 6 ans)
qui restent prioritaire par rapport à la capacité d’accueil de la salle.
• Les parents employeurs et les enfants des assistantes maternelles qui le
souhaitent en
accord avec le bureau et s’il reste de la place dans le local.
Sont admis aux activités plein air sans aucune priorité :
• Les mêmes personnes citées ci-dessus.
Les autorisations parentales :
• A chaque nouvel enfant arrivé, les assistantes maternelles participant aux
activités doivent fourni les autorisations concernant l’enfant.
– article 6 -
• L’association se dégage de tout accident qui survient au cours de ses activités et
sorties pédagogiques. Les assistantes maternelles restent seules responsables des enfants
qui leur sont confiés. Elles doivent s’occuper des enfants et les surveiller durant
les temps
d’activités. En cas d’accident, elles font intervenir leur assurance RCP.
• Il en est de même pour les parents employeurs accompagnateurs lors des
sorties ou tout simplement présents pendant les ateliers. En cas d’accident, ils font intervenir
leur assurance RCP.
L’association se dégage de toute responsabilité en cas d’accident et au cours de
ces mêmes activités et sorties.
• Assistantes maternelles et enfants confiés – parents employeurs et
leurs enfants, vous restez seules responsables des enfants et de vous-mêmes
pendant les trajets de vos domiciles aux lieux d’activités de l’association et des lieux d’activités de
l’association à vos
domiciles et cela en cas d’accident et autres types de problèmes rencontrés.
• L’association a souscrit une assurance RCP associative.
L’association dégage toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration de
biens matériels
appartenant aux assistantes maternelles agréées et parents (poussette,
vêtements, bijoux,
argent, sac, lunettes, autres) survenus pendant les temps d’activités ou sorties.
Ces biens restant sous
l’entière responsabilité de chacune des assistantes maternelles agréées et
parents.
L’association n’est pas responsable des tâches sur les vêtements des enfants des
membres actifs : colle, peinture, nourriture,…
Il est préférable de penser à apporter des tenues adéquates, comme des grands
tabliers utilisés en école maternelle pour les enfants.
L’association n’est pas un lieu de garderie, mais de créativité, de rencontres et
d’informations
professionnelles et contribue à la rupture de l’isolement
.
Exclusion d’un membre actif – article 7–
Lors d’une exclusion le membre perd les avantages et prestations de l’association.
Les motifs qui peuvent amener le membre à être exclu sont :
• Le non respect des statuts et du règlement intérieur.
• Des propos désobligeants envers les collègues et l’association.
• Des insultes, des commérages.
• Une attitude non professionnelle.
• Entrave à la réalisation du projet associatif de l’association.
• La diffusion des documents « La rose des vents », des informations publiées sur
le site en partie invisible, la modification des documents exclusifs de l’association, des
initiatives graves
prises à l’insu du bureau venant impliquer le bureau, l’utilisation du fichier des
adresses mails
des membres de l’association pour expédier des courriers par voie postale, ou
véhiculer sur Internet par mail électronique des propos très désobligeants dans l’intention de
causer du tort à l’association et de discréditer les dirigeants, les membres qui incitent d’autres membres à démissionner.
• Toute détérioration de matériel dans les locaux prêtés par la Mairie, après en
avoir remboursé le montant des frais.
• Les membres ayant eu un retrait d’agrément par l’administration compétente.
Pour l’exclusion d’un membre, la décision est prise à la majorité simple des voix
des membres présents. Cette décision est prise par le conseil d’administration. Si son exclusion
est prononcée, le
membre n’a aucun recours.
En cas d’absence de la présidente, celle-ci donne pouvoir aux membres du
bureau et du CA présents
pour faire appliquer le règlement, si un comportement quelconque non conforme
à ce dernier se
produit.
Conseil d’administration - Article 8–
Dès l’ouverture de l’association un conseil d’administration de 7 à 9 membres est
composé par les
membres fondateurs.
Ce conseil d’administration choisit un bureau de 4 membres minimums aux
fonctions suivantes :
• Une présidente, une secrétaire, une secrétaire adjointe, une trésorière sont
nommées pour une
période de 3 ans.
Au préalable il est fait un appel à candidature parmi les membres de l’association
Peut être éligible au conseil d’administration tout membre actif de l’association
remplissant les
conditions suivantes :
, ne pas avoir perdu sa qualité de membre actif, être à jour de sa
cotisation.
Le membre doit formuler une demande par écrit au CA et préciser ses
motivations. Il doit adhérer au
projet associatif dans sa totalité. Cette candidature ne peut être présentée à
l’assemblée générale
qu’après l’approbation du conseil d’administration.
Tout vote se fait à bulletin secret et à la majorité simple des voix des membres
présents.
Pouvoirs ou attributions des membres du bureau – Article 9 –
Le bureau du conseil d’administration est spécialement investi des attributions
suivantes :
• La présidente, ou à défaut de deux membres du conseil d’administration,
convoque les
assemblées générales et les réunions du conseil d’administration.
• Elle représente l’association dans tous les actes de la vie civile, est investie de
tous les pouvoirs
à cet effet et préside toutes les assemblées.
La secrétaire est chargée de tout ce qui concerne la correspondance, les archives.
• Elle rédige les procès-verbaux des séances tant du bureau, du conseil
d’administration que des
assemblées générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet
effet.
• Elle tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la Loi du 1er juillet 1901.
• Elle est secondée par une secrétaire adjointe.
La trésorière est chargée de tout ce qui concerne la gestion de l’association.
• Elle tient une comptabilité régulière de toutes les opérations effectuées par
l’activité de l’association et rend compte à l’assemblée générale annuelle.
• Elle est secondée par une trésorière adjointe en cours de mandat.
En cours de mandat et en accord avec le CA, les membres du bureau peuvent
endosser double
casquette si c’est nécessaire.
Les membres du bureau peuvent faire l’avance de paiement de facture avec leurs
propres deniers
concernant des frais engagés par l’association, et se faire rembourser par celle-ci
de ces mêmes frais
sur présentation de facture.
La présidente n’a pas à demander l’autorisation ni l’aval à la trésorière pour payer
une facture ou
passer une commande destinée à l’association.
La trésorière est là pour gérer les comptes, mais sous la direction de la
présidente, et c’est toujours
cette dernière qui prend les décisions.
La présidence de l’association doit être assurée par une assistante maternelle
Agréée
Tout vote se fait à bulletin secret et à l’unanimité des membres présents.
Les membres du bureau peuvent inviter toute personne dont la présence est
nécessaire et importante
aux réunions, à condition qu’il y ait accord entre tous, et ils ont pour obligation
d’assister aux réunions,
sauf cas de force majeure. Les réunions du CA/Bureau peuvent être enregistrées
pour faciliter l’établissement des comptes-rendus.
Les frais engagés pour la constitution sont remboursés aux membres fondateurs
si les finances le
permettent. Dans le cas contraire, ces mêmes frais restent définitivement acquis
par l’association.
Pouvoirs du conseil d’administration – Article 10 –
• Il doit s’occuper du bon fonctionnement administratif et collectif de
l’association, du respect
des règles mises en place dans le règlement intérieur.
• Il a un pouvoir de décision sur les moyens d’améliorer le fonctionnement de
l’association, sans pour autant modifier le but de la dite association.
• Il convoque les assemblées générales et les réunions du conseil
d’administration.
• Les votes se font à bulletin secret et les décisions sont prises à la majorité
simple des voix des
membres présents.
L’assemblée générale – Article 11 –
Les points abordés sont :
• Lire les statuts article 10, la cotisation.
La convocation se fait par courrier simple ou par mail électronique.
Un procès verbal est établi.
Le site Internet de l’association – Article 12–
L’association dispose d’un site Internet. Outil de communication professionnelle
destiné aux membres
de l’association. Les adhérentes ne disposant pas d’Internet doivent se rapprocher
des collègues ou de
l’association par contact téléphonique pour être informées
L’association rentre toutes les informations sur le site. Les membres doivent se
connecter pour avoir
accès aux informations qui sont dans la partie visible du site.
Parents et assistantes maternelles si vous avez des idées, des suggestions, des
articles à publier sur le
site, faites nous les connaître par mail , Chaque mail est traité
et en fonction de ce qui est proposé,
Les membres sont tenus de nous informer des places disponibles qu’elles ont et
des éventuels
changements de coordonnées personnelles, afin d’avoir toujours leur fiche à jour
dans la page des
disponibilités du site. Un simple mail suffit ou coup de fil.
Le présent règlement intérieur peut être modifié au fur et à mesure que
l’association évolue. Le CA
convoque une AG pour le présenter et le faire approuver. Les décisions sont prises
à la majorité simple
des voix des membres présents.
La présidente La secrétaire
La rose des vents 